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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CALET PRODUCTION
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DOMAINE DE CALET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CALET
SARL CALET PRODUCTION

Numéro de dépôt :
3332084
Date de dépôt :
21/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2014
DOMAINE DE CALET de CALET PRODUCTION

Présentation de la marque DOMAINE DE CALET

Déposée le 21 décembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CALET PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE CALET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-05 du 4 février 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CALET PRODUCTION domicilié(e) Domaine de Calet,30640 BEAUVOISIN - 30640 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 091 271 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CALET PRODUCTION domicilié(e) Domaine de Calet,30640 BEAUVOISIN - 30640 - France.

La marque DOMAINE DE CALET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CALET est expirée depuis le 21 décembre 2014.

CALET PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : PICHOT TRESOR®


SARL CALET PRODUCTION - Domaine de Calet,30640 BEAUVOISIN - 30640 - France - SIREN 423091271


SARL CALET PRODUCTION - Domaine de Calet,30640 BEAUVOISIN - 30640 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-49

Inscription le 14 novembre 2005 - Rejet partiel n°422129 - Publication au BOPI 2005-11-14

Inscription le 14 novembre 2005 - Rejet partiel n°422127 - Publication au BOPI 2005-11-14

Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05

Produits agricoles.